Prochain conseil municipal le 21 septembre

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu lundi 21 septembre à 18h à la salle de la République, rue Sadi Carnot.

à l’ordre du jour

1. Ordre du jour et désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 29 juin 2026
3. Informations au conseil municipal des décisions de M. le Maire
4. Finances – bilan AP/CP : clôture et ajustements des programmes en cours de réalisation
5. Finances – imputation des dépenses « fêtes et cérémonies » au compte 6232
6. Finances – budget annexe du restaurant municipal 2026 – subvention de fonctionnement 2026
7. Finances – budget annexe du restaurant municipal – décision modificative n°1
8. Finances – budget principal de la ville – admissions en non- valeur des créances supérieures à 200 € (liste n°7469801131)
9. Finances – budget principal – admissions en non-valeur des créances supérieures à 200 € (liste n°7994970731)
10. Finances – budget principal – admissions en créances éteintes
11. Finances – révision des tarifs publics de la commune supérieurs à 1 500 €
12. Finances – solidarité en faveur des communes impactées par les incendies de l’été 2026
13. Finances – approbation de la convention avec le Département pour compenser le non-paiement des redevances 2026 des conchyliculteurs touchés par la crise du Norovirus
14. Ressources humaines – modification du tableau des effectifs
15. Ressources humaines – recours au contrat d’apprentissage
16. Ressources humaines – adhésion de la commune au service remplacement proposé par le Centre de Gestion de l’Hérault
17. Ressources humaines – adhésion de la commune à la mission « secrétaire général de mairie itinérant » proposée par le Centre de Gestion de l’Hérault
18. Référent déontologue – adhésion au service commun mis en place par le CFMEL
19. Foncier – cession d’une partie de la parcelle cadastrée section CL N°189 appartenant au domaine privé de la commune
20. Foncier – convention d’occupation temporaire avec SNCF Réseau pour la Ligne Nouvelle Montpellier Perpignan
21. Foncier – constitution de servitudes ENEDIS pour les ouvrages souterrains
22. Foncier – Subvention de la commune à un maître d’ouvrage de logements sociaux
23. SEMABATH – communication du rapport du mandataire – exercice 2025
24. Questions diverses