La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu lundi 9 novembre, à 18h, salle de la République, rue Sadi Carnot.
1 Ordre du jour et désignation du secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal du 21 septembre 2026
3 Informations au conseil municipal des décisions de M. le Maire
4 Finances – Création d’une autorisation de programme/Crédit de paiement (AP/CP)
5 Finances – programme de logements chemin de Romany – garantie d’emprunt accordée à Arcade – VYV promotion Sud Est pour le financement de 22 logements collectifs locatifs sociaux
6 Commerce – indemnisation des commerçants impactés par les travaux de requalification de la place A. Briand et des abords des halles (enseigne le fin comptoir)
7 Commerce – indemnisation des commerçants impactés par les travaux de requalification de la place A. Briand et des abords des halles (enseigne H2F)
8 Commerce – autorisation d’ouverture des commerces automobiles le dimanche
9 Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
10 Ressources humaines – Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet
11 Ressources humaines – attribution d’un véhicule de fonction
12 Ressources humaines – recensement de la population – recrutement et rémunération des agents recenseurs
13 Administration générale – transfert de la compétence Eclairage public au Syndicat Hérault Energies
14 Mobilité – Cession gratuite à la commune de Mèze de deux abris à vélos sécurisés par Sète agglopôle méditerranée
15 Associations – attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association sportive « Les Bisons »
16 Affaires scolaires – règle d’attribution des subventions de fonctionnement aux coopératives scolaires
17 Intercommunalité – approbation du rapport d’activité de Sète agglopôle méditerranée – exercice 2025
18 Intercommunalité – approbation du rapport de la CLECT de Sète agglopôle méditerranée
19 Intercommunalité – validation de l’avenant n°5 à la convention pour l’opération de revitalisation du territoire avec Sète agglopôle méditerranée
20 Foncier – échange de terrains entre la commune de Mèze et M. Marc HERRERA
21 Urbanisme – annulation de la délibération du 6 novembre 2023 concernant l’instauration d’astreintes financières en cas d’infraction au code de l’urbanisme
22 Constitution de la commission de délégation de service public
23 Questions diverses